Règlement Interieur

Règlements intérieur de l'établissement.

Les dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s’appliquer à l’ensemble des usagers de l’université et notamment aux étudiants .

1. 1}Le comportement des personnes (notamment acte, attitude, propos ou tenue) ne doit pas être de nature :
- à porter atteinte à l’ordre public et au bon fonctionnement de l’Université ;
- à créer une perturbation dans le déroulement des activités d’enseignement ;
1. 2}L'uniforme est donc obligatoire.

2. Le téléphone portable et tous les moyens de communication et de transmission doivent être en position éteinte pendant les cours, examens et concours ainsi qu’au sein des bibliothèques.

3. L’université ne peut être tenue pour responsable de la disparition ou de l’atteinte aux biens personnels, lesquels sont toujours réputés demeurer sous la garde de leur propriétaire ou détenteur.

4. Il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, sauf dans les locaux expressément réservés aux fumeurs.

5. 1} Quel que soit le lieu où elle se trouve au sein de l’université, toute personne doit impérativement prendre connaissance et respecter :
- les consignes générales de sécurité, et notamment les consignes d’évacuation en cas d’incendie ;
- les consignes particulières de sécurité, et notamment celles relatives à la détention ou la manipulation des produits dangereux au sein des laboratoires.

6. Sous réserve d’une autorisation expresse des autorités compétentes, il est interdit d’introduire ou de transporter dans les locaux universitaires, toute substance, tout matériel ou instrument dangereux, illicite, nuisible à la santé ou contraire aux impératifs de salubrité ou d’ordre public.

7. 1} L’accès au campus et aux différents locaux de l’université est strictement réservé aux usagers, aux personnels de l’université ainsi qu’à toute personne dûment autorisée, ainsi, vous vous devez d'avoir toujours sur vous votre carte étudiante.
7. 2} Les portes d'accès au campus menant aux chambres seront ouvertes de 5h a minuit en semaine, et restent ouvertes le week-end, jusqu'à 3h le matin. { vendredi soir à Dimanche soir inclus }

8. Le fait d’amener autrui, contre son gré ou non, à subir ou à commettre des actes humiliants ou dégradants lors de manifestations ou de réunions est un délit punissable dans les conditions prévues par le code pénal.
Le fait de bizutage peut donner lieu à une sanction disciplinaire indépendante de la mise en œuvre de poursuites pénales.

9. 1} La carte d’étudiant, document nominatif et personnel, doit permettre l’identification rapide et sans ambiguïté des étudiants inscrits. Les documents photographiques demandés par les autorités universitaires doivent répondre aux mêmes règles que celles concernant la carte nationale d’identité.
9. 2} La carte donne accès aux enceintes et locaux de l’université. Elle doit être présentée aux autorités universitaires ou aux agents désignés par elles chaque fois que ceux-ci le demandent .Tout refus de présentation expose l’étudiant à une procédure disciplinaire.
9. 3} Tout prêt, échange, falsification ou tentative de falsification de carte est interdit et est passible de sanctions notamment disciplinaires.

10. 1} Fait l’objet d’une procédure disciplinaire tout usager lorsqu’il est auteur ou complice :
- d’une fraude ou tentative de fraude commise à l’occasion notamment d’une inscription, d’une
épreuve de contrôle continu, d’un examen ou d’un concours ;
- d’un fait de nature à porter atteinte à l’ordre public ou au bon fonctionnement de l’université ;
- d’un manquement au règlement intérieur.
10. 2} En fonction de la gravité des faits, les sanctions disciplinaires applicables aux usagers sont les suivantes : l’avertissement, le blâme, l’exclusion temporaire ou l’exclusion définitive de l’université ou de tout établissement public d’enseignement supérieur.

Il est obligatoire de respecter ce règlement sous peine de sanctions.